{"id":6514,"date":"2026-07-13T16:03:41","date_gmt":"2026-07-13T20:03:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/?p=6514"},"modified":"2026-07-23T08:56:59","modified_gmt":"2026-07-23T12:56:59","slug":"pourquoi-les-bailleurs-imposent-ils-certaines-clauses-de-bail-et-comment-les-locataires-peuvent-ils-y-faire-face","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/blogue\/pourquoi-les-bailleurs-imposent-ils-certaines-clauses-de-bail-et-comment-les-locataires-peuvent-ils-y-faire-face\/","title":{"rendered":"Pourquoi les bailleurs imposent-ils certaines clauses de bail et comment les locataires peuvent-ils y faire face ?"},"content":{"rendered":"\n<p>Dans le secteur de l\u2019immobilier commercial canadien, les bailleurs incluent des clauses de bail sp\u00e9cifiques afin de g\u00e9rer les risques, soutenir le financement et maintenir la valeur \u00e0 long terme de leurs actifs. Ces clauses sont courantes, mais elles ne sont pas toujours immuables.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les locataires, comprendre le raisonnement qui sous-tend ces clauses est essentiel pour n\u00e9gocier de meilleures conditions du bail et \u00e9viter des co\u00fbts inutiles \u00e0 long terme.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:10px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Pourquoi les bailleurs incluent-ils certaines clauses dans les baux commerciaux ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Les bailleurs structurent leurs baux afin de prot\u00e9ger la stabilit\u00e9 de leurs revenus et de r\u00e9duire leur exposition aux risques.<\/p>\n\n\n\n<p>La dur\u00e9e du bail en est un exemple courant. Des engagements \u00e0 plus long terme permettent notamment de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>soutenir le financement et le refinancement des b\u00e2tisses ;<\/li>\n\n\n\n<li>r\u00e9duire les risques de vacance et de rotation des locataires ;<\/li>\n\n\n\n<li>stabiliser les pr\u00e9visions de revenus \u00e0 long terme.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>En contrepartie, les locataires disposent souvent d\u2019un levier pour n\u00e9gocier un loyer plus avantageux, des allocations pour travaux d\u2019am\u00e9nagement ou des modalit\u00e9s de renouvellement plus souples.<\/p>\n\n\n\n<p>D\u2019autres clauses sont standardis\u00e9es afin d\u2019assurer une coh\u00e9rence entre les locataires et de simplifier la gestion immobili\u00e8re. Elles comprennent g\u00e9n\u00e9ralement les obligations d\u2019entretien, les exigences en mati\u00e8re d\u2019assurance et les clauses d\u2019indemnisation.<\/p>\n\n\n\n<p>Les locataires entendront souvent :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>\u00ab C\u2019est notre bail standard. \u00bb<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab Nous ne modifions habituellement pas cette clause. \u00bb<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab Les conditions du march\u00e9 ne permettent pas ce changement. \u00bb<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Il s\u2019agit l\u00e0 de positions de n\u00e9gociation, et non de r\u00e8gles immuables.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:10px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Les clauses de bail que les locataires devraient examiner attentivement<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Certaines clauses ont une incidence directe sur les co\u00fbts d\u2019occupation \u00e0 long terme et la flexibilit\u00e9 op\u00e9rationnelle.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Obligations en mati\u00e8re de r\u00e9paration et d&rsquo;entretien<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les responsabilit\u00e9s peuvent aller au-del\u00e0 de l\u2019entretien courant. Les locataires devraient v\u00e9rifier comment sont r\u00e9partis les co\u00fbts li\u00e9s au<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>chauffage, ventilation et climatisation ;<\/li>\n\n\n\n<li>les installations techniques du b\u00e2timent ;<\/li>\n\n\n\n<li>et les \u00e9ventuels travaux d&rsquo;investissement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Frais d\u2019exploitation<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>La structure des frais d\u2019exploitation varie consid\u00e9rablement d\u2019un march\u00e9 canadien \u00e0 un autre. Les principaux aspects \u00e0 examiner comprennent :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>la d\u00e9finition des d\u00e9penses r\u00e9cup\u00e9rables ;<\/li>\n\n\n\n<li>le traitement des d\u00e9penses d&rsquo;investissement ;<\/li>\n\n\n\n<li>la structure des frais de gestion ;<\/li>\n\n\n\n<li>l\u2019\u00e9volution historique des co\u00fbts.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>De petites diff\u00e9rences de formulation peuvent avoir un impact important sur le co\u00fbt total d\u2019occupation.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Garanties et s\u00fbret\u00e9s<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Des garanties personnelles ou des formes de s\u00e9curit\u00e9 additionnelles peuvent \u00eatre exig\u00e9es selon le profil du locataire. Les principaux \u00e9l\u00e9ments \u00e0 prendre en compte sont la dur\u00e9e, les m\u00e9canismes de r\u00e9duction et les conditions de lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Droits de sous-location et de cession<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Ces clauses d\u00e9terminent le niveau de flexibilit\u00e9 dont dispose un locataire au fil du temps. Les restrictions peuvent limiter les possibilit\u00e9s de restructuration, d\u2019expansion ou de sortie du bail si les besoins de l\u2019entreprise \u00e9voluent.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Clauses d\u2019exclusivit\u00e9 et de r\u00e9am\u00e9nagement<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les clauses d\u2019exclusivit\u00e9, les droits de relocalisation ou les dispositions li\u00e9es au r\u00e9am\u00e9nagement peuvent avoir une incidence sur la stabilit\u00e9 \u00e0 long terme de l\u2019espace occup\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:10px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Comment les locataires peuvent-ils<\/strong> <strong>se positionner lors des n\u00e9gociations ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Pour obtenir de meilleures conditions de bail, il faut s\u2019appuyer sur une bonne pr\u00e9paration et sur le contexte du march\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Les locataires devraient s\u2019appuyer sur des donn\u00e9es actuelles, notamment :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>les taux de loyer comparables ;<\/li>\n\n\n\n<li>les niveaux incitatifs sur le march\u00e9 ;<\/li>\n\n\n\n<li>les conditions de disponibilit\u00e9 et de vacance ;<\/li>\n\n\n\n<li>l\u2019activit\u00e9 des transactions r\u00e9centes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Ces informations permettent de mieux cerner les attentes et d\u2019identifier les \u00e9l\u00e9ments o\u00f9 les marges de man\u0153uvre possibles.<\/p>\n\n\n\n<p>Sur le march\u00e9 industriel de l\u2019Alberta, par exemple, le taux de disponibilit\u00e9 avoisine les 3 % et continue de se resserrer. Cela r\u00e9duit la marge de man\u0153uvre dont disposent les bailleurs, mais des locataires bien pr\u00e9par\u00e9s et pr\u00e9sentant de solides garanties peuvent tout de m\u00eame s\u2019imposer sur la dur\u00e9e du bail, les incitations et la structure d\u2019indexation.<\/p>\n\n\n\n<p>Les clauses d\u2019un bail doivent toujours \u00eatre \u00e9valu\u00e9es dans leur ensemble, et non individuellement. Un loyer \u00e9lev\u00e9 peut \u00eatre compens\u00e9 par des frais d\u2019exploitation plus importants ou par des clauses restrictives figurant ailleurs dans le contrat. Le co\u00fbt total d\u2019occupation repr\u00e9sente souvent un meilleur indicateur de valeur que le loyer affich\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:10px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Ce que les locataires devraient v\u00e9rifier avant d\u2019accepter les conditions d\u2019un bail<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Avant de signer, les locataires devraient bien cerner :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>ce qui est courant pour ce type de bien et sur ce march\u00e9 ;<\/li>\n\n\n\n<li>les marges de flexibilit\u00e9 pr\u00e9vues dans le contrat ;<\/li>\n\n\n\n<li>comment les conditions se comparent \u00e0 celles de transactions r\u00e9centes ;<\/li>\n\n\n\n<li>quel sera le co\u00fbt total d\u2019occupation pendant toute la dur\u00e9e du bail.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Ces questions permettent de faire \u00e9voluer une n\u00e9gociation bas\u00e9e sur des suppositions \u00e0 une approche fond\u00e9e sur des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Les baux commerciaux contiennent \u00e9galement des d\u00e9tails financiers et juridiques qu\u2019il peut \u00eatre difficile d\u2019\u00e9valuer pleinement sans tenir compte du contexte de march\u00e9. C\u2019est dans ce cadre que l\u2019accompagnement-conseil des locataires prend toute son importance.<\/p>\n\n\n\n<p>Les conseillers aux locataires aident \u00e0 interpr\u00e9ter les structures de bail, \u00e0 comparer les conditions aux r\u00e9alit\u00e9s actuelles du march\u00e9 et \u00e0 identifier les ajustements possibles avant de prendre des engagements. Ils participent \u00e9galement directement aux n\u00e9gociations afin d\u2019aligner les conditions du bail aux objectifs op\u00e9rationnels et financiers de l\u2019entreprise.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les locataires qui entrent sur de nouveaux march\u00e9s, \u00e9largissent leur portefeuille immobilier ou n\u00e9gocient un renouvellement, faire appel \u00e0 un conseiller d\u00e8s le d\u00e9but du processus peut r\u00e9duire les risques et am\u00e9liorer les r\u00e9sultats \u00e0 long terme.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:10px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Pourquoi la strat\u00e9gie de n\u00e9gociation de bail est-elle\u00a0importante au Canada<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Les modalit\u00e9s des baux varient consid\u00e9rablement d&rsquo;une r\u00e9gion \u00e0 l&rsquo;autre au Canada, en fonction du march\u00e9, de la cat\u00e9gorie d&rsquo;actifs et du profil du bailleur.<\/p>\n\n\n\n<p>Les biens immobiliers industriels, les bureaux, les commerces et les immeubles \u00e0 usages multiples sont tous soumis \u00e0 des normes de location diff\u00e9rentes. Comprendre ces diff\u00e9rences aide les locataires \u00e0 \u00e9viter le risque d&rsquo;une tarification erron\u00e9e\u00a0ou d\u2019accepter des obligations d\u00e9favorables \u00e0 long terme.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:10px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Ce que les locataires doivent retenir avant de signer un bail commercial<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>La majorit\u00e9 des clauses d\u2019un bail sont n\u00e9gociables selon les conditions du march\u00e9, le profil du locataire et le moment choisi pour n\u00e9gocier.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019essentiel est de comprendre ce qui rel\u00e8ve des normes, ce qui peut \u00eatre ajust\u00e9 et quelles clauses peuvent entra\u00eener des r\u00e9percussions financi\u00e8res \u00e0 long terme.<\/p>\n\n\n\n<p>Les locataires qui abordent les n\u00e9gociations en connaissant bien le march\u00e9 sont mieux positionn\u00e9s pour obtenir des baux qui favorisent la stabilit\u00e9 op\u00e9rationnelle et la pr\u00e9visibilit\u00e9 financi\u00e8re au fil du temps.<\/p>\n\n\n\n<p>Un bail bien structur\u00e9 r\u00e9duit l\u2019incertitude et facilite la prise de d\u00e9cisions tout au long de la location.<\/p>\n\n\n\n<p>Avant de signer, une discussion avec un conseiller repr\u00e9sentant les locataires d\u00e8s le d\u00e9but du processus peut permettre de r\u00e9aliser des \u00e9conomies importantes pendant toute la dur\u00e9e du bail. Si vous examinez un bail ou pr\u00e9parez une n\u00e9gociation, notre \u00e9quipe chez <a href=\"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/contactez-nous\/\"><strong>Services Conseils<\/strong> <strong>Landmark<\/strong><\/a><strong> <\/strong>est l\u00e0 pour vous accompagner.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator has-alpha-channel-opacity\"\/>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-media-text is-stacked-on-mobile\" style=\"grid-template-columns:33% auto\"><figure class=\"wp-block-media-text__media\"><img decoding=\"async\" width=\"847\" height=\"847\" src=\"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Landmark_Divya.png\" alt=\"Landmark_Divya_Kaura\" class=\"wp-image-2863 size-full\" title=\"\" srcset=\"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Landmark_Divya.png 847w, https:\/\/www.landmarkcre.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Landmark_Divya-300x300.png 300w, https:\/\/www.landmarkcre.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Landmark_Divya-150x150.png 150w, https:\/\/www.landmarkcre.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Landmark_Divya-768x768.png 768w\" sizes=\"(max-width: 847px) 100vw, 847px\" \/><\/figure><div class=\"wp-block-media-text__content\">\n<p><strong><a href=\"https:\/\/www.linkedin.com\/in\/divya-kaura-3390b823\/\" data-type=\"link\" data-id=\"https:\/\/www.linkedin.com\/in\/divya-kaura-3390b823\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Divya Kaura<\/a><\/strong><br>Directrice des comptes, Ouest du Canada<\/p>\n\n\n\n<p>Divya a joint Services Conseils Landmark en 2021 et fait partie int\u00e9grante&nbsp;de&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/a-propos\/notre-equipe\/#equipe-recherche-et-etude-de-marche\">l\u2019\u00e9quipe<\/a>.<\/p>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9couvrez pourquoi les bailleurs imposent certaines clauses de bail commercial et comment les locataires peuvent n\u00e9gocier de meilleures conditions.<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":6481,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"5395,5744,3986,2812,3882,4208","_relevanssi_noindex_reason":"","footnotes":""},"categories":[36],"tags":[],"class_list":["post-6514","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-gesiton-des-transactions"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6514","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6514"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6514\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6523,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6514\/revisions\/6523"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/6481"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6514"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6514"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.landmarkcre.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6514"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}